Épaviste VHU Agréé

Mentions légales

Adresse postale

Epaviste Vhu Agréé

81 rue Gabriel Fauré

92500 RUEIL-MALMAISON

France

Informations sur l'entreprise

A.M.G.A SERVICES AUTOS


SASU – SIREN : 920489184 – RCS Num. Nanterre B 920 489 184 – Num. TVA : FR75920489184 – Siège social : 81 rue Gabriel Fauré, 92500 RUEIL-MALMAISON – Capital social : 1000 €.
Contact : , tel : 0180469341

Edition du site internet

Le site Epaviste VHU Agréé (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://epaviste-vhu-agree.fr est édité par la société A.M.G.A SERVICES AUTOS (ci-après « l’Editeur ») :
SASU – SIREN : 920489184 – RCS Num. Nanterre B 920 489 184 – Num. TVA : FR75920489184 – Siège social : 81 rue Gabriel Fauré, 92500 RUEIL-MALMAISON – Capital social : 1000 €.
Contact : , tel : 0180469341

Hébergeur du site internet

Le Site est hébergé par 1&1 IONOS, SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé au 7 place de la gare, 57200 Sarreguemines, France. www.ionos.fr

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

 

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

 

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

 

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

error: